Etat général des fonds
Ressources humaines
Présentation du contenu
La majorité des dossiers conservés concerne le recrutement, la formation et la gestion de carrière des agents (collective et individuelle).
L'organisation et la gestion des organismes paritaires (principalement la commission administrative paritaire, le comité technique paritaire, le comité d’hygiène et de sécurité) sont également versés dans ces fonds. Les élections des représentants du personnel sont à ce titre également conservés dans les dossiers des ressources humaines.
Des dossiers transversaux d’organisation des services, directement gérés par la Direction des ressources humaines, ont aussi été conservés (ex : mise en place de la réduction du temps de travail dans la fonction publique, audits des services). Ainsi, c’est dans ces fonds que les organigrammes successifs des services de la Ville peuvent être retrouvés. Il en va de même pour les bilans sociaux (rapports sur l’état de la collectivité qui doit être présenté tous les deux ans devant le comité technique paritaire).Modalités d'accès
Les documents concernant les agents ne sont librement communicables qu'au terme d'un délai de 50 ans (vie privée).
